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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1. CARACTÉRISTIQUES DE PRODUITS PROPOSÉS
1.1. Les produits proposés au Client sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le Site ou l’Application Mobile dans la limite des stocks disponibles et sous réserve du bon fonctionnement du Site ou de l’Application Mobile.
1.2. Chaque produit est présenté accompagné d’une photographie et d’un descriptif établi par Stéphane Bozonnet. Les descriptifs sont destinés à présenter au Client les caractéristiques essentielles des produits avant la prise de commande définitive et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Stéphane Bozonnet. Les photographies des produits sont fournies à titre indicatif, et ne sont pas contractuelles.
2. PRISE DE COMMANDE ET CONFIRMATION 
2.1. La prise de commande sur le Site et l’Application Mobile implique l’ouverture d’un Compte Client par la saisie de deux identifiants : une adresse e-mail et un mot de passe. Ces identifiants sont et devront être tenus confidentiels. Le droit d'accès par le Client aux identifiants peut s’effectuer sur simple demande auprès du Service Clients Internet de Stéphane Bozonnet, qui répondra uniquement par e-mail à l’adresse utilisée lors de la création du Compte Client.
2.2. Pour passer commande, le Client s’engage à remplir les éléments constitutifs de sa commande avec précision et rigueur. A ce titre, il s’engage à renseigner intégralement les différentes rubriques nécessaires au bon traitement de sa commande :
  • Choix du/des produits
  • Choix de l’adresse de facturation
  • Choix de l’adresse de livraison
  • Choix du mode de paiement
  • Vérification et validation de la commande et des Conditions Générales de Vente
  • Paiement de la commande dans les conditions prévues
2.3. Stéphane Bozonnet confirmera la commande et son règlement : •Sur le Site ou l’Application Mobile, à la suite du paiement •Par courrier électronique, à l’adresse email indiquée par le Client s’il en a fait la demande.
3. MOYENS DE PAIEMENT
3.1. Le règlement des produits se fait par carte bancaire VISA, MASTERCARD, ou par carte AMERICAN EXPRESS, en ligne depuis le Site ou l’Application Mobile, par le système de paiement sécurisé de l’établissement bancaire de Stéphane Bozonnet. La validation du paiement par carte bancaire est immédiate.
3.2. Pour être enregistrée, la commande doit être réglée dans son intégralité. Les commandes non réglées ne peuvent être traitées.
4. PREUVE
4.1. Stéphane Bozonnet, via son hébergeur OVH, conserve les bons de commande et les factures dans son système informatique et dans des conditions raisonnables de sécurité.
4.2. En conséquence, les registres informatisés de OVH constituent un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
5. DROIT DE RÉTRACTATION
5.1. Le délai de rétractation de 7 jours ne s’applique pas pour les contrats de fourniture de produits périssables, agroalimentaires, telles que les marchandises vendues par Stéphane Bozonnet. Aussi, le Client ne saurait s’en prévaloir.
6. RUPTURE DE STOCKS
6.1. Les produits vendus sur le Site et sur l’Application Mobile sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Un produit devenu indisponible sera, dans les plus brefs délais, retiré du catalogue des produits disponibles en vente à distance.
6.2. Toutefois, en cas de rupture de stock, Stéphane Bozonnet prendra contact avec le Client par téléphone ou par e-mail dans les meilleurs délais afin de convenir avec lui de décaler la livraison en attendant le réapprovisionnement de ce produit, lorsque cela est possible•de remplacer le produit par un autre équivalent en qualité et prix.
6.3. Les produits Stéphane Bozonnet sont fabriqués de façon artisanale et sont disponibles en quantités limitées. À toutes fins utiles, il est important de noter que les commandes passées durant les périodes de fêtes (Fêtes de fin d’année notamment) pourront entraîner des risques de rupture de stocks plus importants comparativement à celles effectuées pendant les autres périodes de l'année.
7. PRIX
7.1. Les prix indiqués sur les bons de commandes et factures s’entendent en Euros TTC, au départ du laboratoire de Stéphane Bozonnet.
7.2. Les frais de livraison sont facturés en supplément du prix des marchandises. Les tarifs de livraison dépendent du mode de livraison choisi (expédition à domicile ou point relais), ainsi que de la zone géographique, du poids et du volume du colis.
8. LIVRAISON DES PRODUITS
8.1. Les expéditions à domicile sont effectuées en France métropolitaine et dans les pays européens suivants : Allemagne, Angleterre, Autriche, Belgique, Danemark, Ecosse, Espagne, Finlande, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Suède, dans les délais indiqués lors du passage de la commande par le Client.
8.2. Le Client est responsable des informations relatives au nom et adresse du destinataire. Ces mentions doivent être précises, exactes, et complètes (notamment code de porte et étage) pour permettre une livraison dans les conditions normales.
8.3. Stéphane Bozonnet ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’un retour de livraison dû à une erreur d’adresse ou à une impossibilité de livrer à l’adresse indiquée.
8.4. Dans le cas où une adresse de livraison serait incomplète ou imprécise, Stéphane Bozonnet se réserve le droit de contacter directement le destinataire par téléphone, afin de compléter avec lui les informations de livraison manquantes dans la mesure où le numéro de téléphone ne serait pas erroné et le destinataire disponible.
8.5. Les commandes indiquant une adresse en boîte postale ne pourront être prises en compte et traitées.
8.6. En cas d’absence du destinataire ou d’une personne pouvant prendre possession des produits lors de la livraison, et dans la mesure où il aura accès à la boîte aux lettres du destinataire, le transporteur déposera un avis de passage invitant le destinataire à venir retirer son produit dans un bureau de poste. En aucun cas, Stéphane Bozonnet ne saurait être tenu responsable d’une éventuelle détérioration des produits du fait de leur retrait tardif auprès du transporteur.
8.7. Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts.
8.8. Enfin, si le produit, sous la responsabilité du transporteur, n'a pas été livré, pour toute autre cause liée aux douanes, grèves ou dégâts ou toute autre cause de force majeure telle que définie par les tribunaux, la vente pourra alors être résolue et le Client pourra obtenir restitution de son prix à l'exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.
8.9. Dans le cas d’une commande en Retrait Boutique, le Client s’engage à venir retirer sa commande à la Boutique Mazet chocolatier située 2 place Porte Reine 73000 Chambéry APRÈS 48H et pendant le créneau horaire qu’il aura choisi. Les produits étant périssables, Stéphane Bozonnet ne pourra conserver une commande qui aurait été oubliée par le Client. Toute commande oubliée ne saurait en aucun cas être remboursée.
9. RÉCLAMATIONS ET REMBOURSEMENT 
9.1. Le Client devra s'assurer de la conformité de la livraison avec sa commande. Toute réclamation devra, pour être prise en compte, intervenir dans les 48 heures suivant la réception, compte tenu du caractère périssable des produits.